Mentions Légales
ARTICLE 1 INFORMATIONS LEGALES
En vertu de l'Article 6 de laLoi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Spangaroo.com est édité par :
Mr Jérémy Lefevre
Adresse e-mail : contact@Spangaroo.com, ci-après "l'éditeur" .
Le Directeur de publication est Jérémy Lefevre. Adresse e-mail de contact : contact@Spangaroo.com, ci-après "le Directeur de publication".
Le site Spangaroo.com est hébergé par :
Ex2 INC, dont le siège est situé à l'adresse suivante : CP 20031 BP Pharmacie Brunet - Chicoutimi, Quebec,G7H 7S2 - CANADA
Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Spangaroo.com, ci-après les "Utilisateurs"
ARTICLE 2 ACCESSIBILITE
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 COLLECTE DES DONNEES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Le site Spangaroo.com est déclaré à la Commission Nationale Informatiques et Libertés (CNIL) sous les numéros suivants :... En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l'utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art.32 et38), d'accès et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit s'adresser à l'éditeur en le contactant à l'adresse suivante : contact@Spangaroo.com en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.
ARTICLE 4 LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 5 CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activité illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Editeur à l'adresse suivante : contact@Spangaroo.com.
ARTICLE 6 MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES
L'Editeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les Mentions Légales du site. Chaque utilisateur se connectant au site est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels. L'utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d'utilisation constitue l'acceptation, par chaque utilisateur, des Mentions Légales en vigueur.